Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SYNOPSIS INSTRUMENTS
SYNOPSIS CORPORATION, SARL

Numéro de dépôt :
3786920
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SYNOPSIS INSTRUMENTS de SYNOPSIS CORPORATION

Présentation de la marque SYNOPSIS INSTRUMENTS

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNOPSIS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYNOPSIS INSTRUMENTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNOPSIS CORPORATION domicilié(e) 7 Ave de Norvège - 91943 - VILLEBON COURTABOEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNOPSIS CORPORATION domicilié(e) 7 Ave de Norvège - 91943 - VILLEBON COURTABOEUF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

SYNOPSIS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SYNOPSIS CORPORATION GROUP , EUROPTEST , SYNOPSIS EUROPTEST , AWAACS (Arbitrary Waveform And Agile Coherent Synthetiser) , SYNOPSIS


SYNOPSIS CORPORATION, SARL - 7 Ave de Norvège - 91943 - VILLEBON COURTABOEUF - France


SYNOPSIS CORPORATION - 7 Ave de Norvège - 91943 - VILLEBON COURTABOEUF - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet total n°557125 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.